FOURNITURE DE PIECES DETACHEES RELANCE - 974 La Réunion


Texte de l'annonce:
Objet de la consultation
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES RELANCE
Liste des lots
Lot 2 : Pièces pour engins
-->Lot 3 : Pièces pour poids lourds
Catégorie de marché
Fournitures

Acheteur public:
Ville de Petite-Ile

Description:
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES RELANCE

Acheteur public

Petite-Ile
192, rue Mahé de Labourdonnais
97429 Petite-Ile FR
Téléphone : 0262567979

Informations générales

Référence de la consultation

Mise en ligne
05/03/2010

Mode de passation
Procédure adaptée

Catégorie de marché
Fournitures

Classe d'activité
Classe 34 : Produits de l'industrie automobile

Département
Réunion (974)

Date limite des offres
22/03/2010 09:00:00

 Objet de la consultation

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES RELANCE

Liste des lots

Lot 2 : Pièces pour engins

-->Lot 3 : Pièces pour poids lourds

-->Informations complémentaires

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Marché public de Fournitures courantes

SECTION I:POUVOIR ADJUDICATEUR

1) NOM ET ADRESSE OFFICIELS DU POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme : Commune de PETITE-ILE
A l'attention de : Service Marchés Publics
Adresse : 192 rue Mahé de Labourdonnais
B.P. 28Code postal : 97 429
Ville : PETITE-ILE
Pays : France

Téléphone : 02 62 56 79 79
Télécopieur : 02 62 56 89 68
Courrier électronique (e-mail)
marches@petite-ile.reAdresse du profil d'acheteur http://www.klekoon.com

2) ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES PEUVENT ETRE OBTENUES:
LA MEME QU'AU POINT I.1

3) ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS:
LA MEME QU'AU POINT I.1

4) ADRESSE A LAQUELLE LES OFFRES DOIVENT ETRE ENVOYEES:
LA MEME QU'AU POINT I.1

5) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Niveau régional ou local

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

1) DESCRIPTION

1.1) Type de marché de fournitures : Achat

1.2) Objet du marché : Fourniture de pièces détachées

1.3) Lieu d'exécution : Commune de Petite-Ile.

1.4) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics) :
34330000-9

Autre nomenclature pertinente (CPA) : Néant.

1.5) Division en lots :

Les fournitures sont réparties en 3 lots et seront traités par marchés séparés.

1.6) Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.

2) Quantité du marché :
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande.
Les lots ne comportent pas de montants annuels minimum.
Les montants annuels maximum sont :

Lot n°DésignationMontant maximum HT
1Pièces pour véhicules légers et utilitaires (PM en cours d'attribution)35 000 ?
2Pièces pour engins12 000 ?
3Pièces pour poids lourds12 000 ?
TOTAL HT 59 000 ?

2.1) DELAIS DE REALISATION ET DUREE DU MARCHE

Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement un délai de réalisation de la prestation pour les pièces disponibles localement et un autre délai pour les pièces qui nécessitent une commande hors département. Les délais comprendront toutes les opérations nécessaires à la réalisation de la prestation

Le marché est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2010. Il peut être prorogé à l'initiative du pouvoir adjudicateur par période d'une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRES JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

1) CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE

1.1) Cautionnement et garanties exigés
Sans objet

1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables
Modalités de paiement : Les sommes dues au titre du présent marché seront rémunérées dans un délai global de paiement de 35 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes. Ce délai est susceptible de varier suivant la réglementation en vigueur, soit 30 jours à compter du 01/07/2010. Le mode de règlement choisi par la Personne publique est le virement.
Modalités de financement : Le présent marché sera financé en globalité par la commune sur son budget principal.

1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché
Sans objet

2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

2.1) Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur/ du fournisseur / du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise
Critères de sélection des candidatures : Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du Code des marchés publics français.
Chaque candidat aura à produire un dossier comportant les pièces et renseignements demandés au règlement de consultation.

SECTION IV: PROCÉDURE

1) TYPE DE PROCEDURE : PROCEDURE ADAPTEE.

2) CRITERES D'ATTRIBUTION

Le jugement sera effectué en tenant compte des critères ci-après, classés par ordre décroissant d'importance :

CLAS.CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES
Lot 2 : Engins / Lot 3 : Poids lourds
1Prix (basé sur le DQE remisé) : 100 %

3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

3.1) Documents contractuels - conditions d'obtention
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier, fax ou email). Il peut être téléchargé sur le site internet suivant :
http: // www.klekoon.com

3.2) Date limite de réception des offres : 22/03/2010 à 12H00 (Heure locale)

3.3) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre : Le Français.

3.4) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours à compter de la date limite de réception des offres

SECTION V : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
1) S'AGIT-IL D'UN AVIS NON OBLIGATOIRE ? : NON.

2) AUTRES INFORMATIONS :
La remise des offres par voie dématérialisée n'est pas permise pour le présent marché.
A) La transmission des candidatures et des offres devra se faire, au choix :
1) soit par courrier recommandé avec accusé de réception comportant l'objet de la consultation, l'intitulé et le numéro du ou des lots concernés ainsi que la mention « NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE D'OUVERTURE DES PLIS » à l'adresse indiqué au point I.1.
2) soit par dépôt du dossier comportant l'objet de la consultation, l'intitulé et le numéro du ou des lots concernés ainsi que la mention « NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE D'OUVERTURE DES PLIS » contre récépissé à l'adresse indiqué au point I.1.
de 8h00 à 16h00 du lundi au jeudi sauf jours fériés
de 8h00 à 15h00 le vendredi sauf jours fériés

B) INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS ET AUPRES DE LAQUELLE DES RENSEIGNEMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS CONCERNANT L'INTRODUCTION DE RECOURS :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE SAINT-DENIS de la REUNION
27 rue Félix Guyon - 97488 Saint-Denis Cédex France
Téléphone : 02-62-92-43-60 Télécopie : 02-62-92-43-62
Courriel : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Adresse internet : http://ta-saint-denis.juradm.fr

3) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 04/03/2010

Petite-Ile, le 02/03/2010

Le Maire
Guito RAMOUNE

Réglement de la consultation (RC)

Nom de la pièce
RC Pièces détachées.doc

Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."

Date de mise en ligne
04/03/2010 11:17:00

Taille du Fichier
174 Ko

Ce marché n'accepte pas les réponses par voie dématerialisée

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Questions-Réponses

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http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=9774&Submit=TELECHARGER LE DCE

Département:
974 La Réunion

Type du marché:
Fournitures

Mode de passation:
Procédure adaptée

Solution de veille commerciale                             march&ecute;s publics et priv&ecute;s


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