Offres

Suppression de la possibilité d’offres variables selon le nombre de lots.

Dans une brève en date du 25 avril 2016, nous vous évoquions cette grande nouveauté de la réglementation des marchés[...]

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Les acheteurs publics doivent vérifier le contenu des mémoires techniques.

Dans le cadre d’une question ministérielle, la députée Marie-Thérèse Le Roy (SOC, Finistère) pointe du doigt que, bien souvent, aucune[...]

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CMP 2016 : du nouveau concernant les offres anormalement basses ?

Autant vous le dire de suite, les obligations des acheteurs publics dans la lutte face aux offres anormalement basses n’ont[...]

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Pour gagner, il faut présenter une équipe « dédiée » au marché.

Dans le cadre d’un groupement d’intérêt public (GIP) composé d’acheteurs hospitaliers pour des prestations de services d’assurance, une société évincée[...]

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CMP 2016 : la réduction des délais de remise des offres.

La DAJ a récemment publié le projet de décret de l’ordonnance « marchés publics ». Cette première version du décret apporte de[...]

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CMP 2016 : les avis d’attribution seront aussi obligatoires pour les MAPA.

La DAJ a récemment publié le projet de décret de l’ordonnance « marchés publics ». Cette première version du décret apporte de[...]

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Un seul produit manquant (même sur 160) = offre irrégulière.

Nous vous avons déjà évoqué que si votre offre était techniquement éliminée à tort, il ne fallait pas hésiter à[...]

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Délai de validité des offres prolongé si nouvel acte d’engagement.

Dans le cadre d’une consultation au sein de laquelle le délai de validité des offres était fixé à 180 jours,[...]

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Une offre irrégulièrement évincée doit être réintégrée dans la consultation.

Nous vous avions déjà évoqué que si votre offre était techniquement éliminée à tort, il ne fallait pas hésiter à[...]

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Quelles obligations des acheteurs face aux offres anormalement basses?

Les obligations des acheteurs publics dans la lutte face aux offres anormalement basses sont bien définies à l’article 55 du[...]

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