Appel d’offres: Contrats d’assurances : Dommages aux biens et tous risques expositions, Responsabilité Civile , Flotte automobile de la ville, du c.c.a.s et du théâtre à Noisy Le Sec

Appel d’offres: Contrats d’assurances : Dommages aux biens et tous risques expositions, Responsabilité Civile , Flotte automobile de la ville, du c.c.a.s et du théâtre à Noisy Le Sec

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Ville de Noisy le Sec

Source :
Date de publication : 02/04/2015
Département : 075-069-092-091-094-095-033-077-093
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Appel d’offres ouvert

Contrats d’assurances : Dommages aux biens et tous risques expositions, Responsabilité Civile , Flotte automobile de la Ville de Noisy-le-Sec
Souscription de plusieurs contrats d’assurances garantissant : les  » Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et tous risques expositions », la  » Responsabilité Civile et risques annexes « , la  » Flotte automobile et risques annexes  » de la Ville de Noisy-le-Sec, son C.C.A.S et le Théâtre de la Ville Le marché est couvert par l’Accord sur les Machés Publics (AMP).

Quantité (fournitures et services), nature et étendue (travaux):
Marché public à prix global et forfaitaire.Prix révisables annuellement selon les modalités du CCAP. Indice de révision : FFB.Le marché est conclu pour une période initiale de 12 (douze) mois à compter du 27 juillet 2015.Le marché peut être reconduit pour une période d’1 (un) an : reconduction tacite.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires
Le marché comprend :- des options au sens du droit européen : reconduction. – des prestations supplémentaires au sens du droit national pour le lot 3 uniquement : Garantir les véhicules personnels des préposés, bénévoles et élus.
Marché divisé en lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Code CPF : 66 : Assurance, 67 : Services d’auxiliaires financiers et d’assurance
Mots clés : Assurance

Numéro du lot : 1
Intitulé du lot : Dommage aux biens mobiliers et immobiliers et Tous Risques expositions
Description succincte : Garantir les équipements publics, du patrimoine privé et les expositions de la Ville, son C.C.A.S. et le Théâtre des Bergeries
Classification CPV objet principal : 66515200
Durée du marché en mois : 12
Informations complémentaires sur les lots : Prime régularisée au 1er janvier de chaque année sur la base de la superficie, la nature et la destination du patrimoine de la Ville.

Numéro du lot : 2
Intitulé du lot : Responsabilité civile et risques annexes
Description succincte : Garantir les dommages personnels liés aux activités de la Ville, son C.C.A.S. et le Théâtre des Bergeries
Classification CPV objet principal : 66516000
Durée du marché en mois : 12
Informations complémentaires sur les lots : Prime régularisée au 1er janvier de chaque année sur la base de la masse totale des salaires hors charges patronales.

Numéro du lot : 3
Intitulé du lot : Flotte automobile et risques annexes
Description succincte : Garantir les véhicules de la Ville, son C.C.A.S. et le Théâtre des Bergeries.Prestations supplémentaire (obligatoire) : garantir les véhicules personnels des préposés, bénévoles et élus
Classification CPV objet principal : 66514110
Durée du marché en mois : 12
Informations complémentaires sur les lots : Prime régularisée au 1er janvier de chaque année sur la base de l’état du parc automobile (adjonction et retrait depuis la dernière échéance)

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