Appel d’offres: Marché de service d’assurance (complémentaire santé et prévoyance) à Rouen

Appel d’offres: Marché de service d’assurance (complémentaire santé et prévoyance) à Rouen

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Métropole Rouen Normandie

Source :
Date de publication : 13/04/2015
Département : 76
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Appel d’offres ouvert

Marché de service d’assurance (complémentaire santé et prévoyance)
La Métropole Rouen Normandie procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances ‘Complémentaire Santé’, ‘Prévoyance’ pour les agents en CDI de la Régie de l’eau et de l’assainissement, qui constituent l’ensemble du marché divisé en 2 lots attribués sous forme de marchés séparés. pour information (non contractuelle) sur le régime actuel 68 salariés sont sur le tarif individuel et 89 sur le tarif famille.
Le marché est couvert par l’Accord sur les Machés Publics (AMP).
Des variantes seront prises en considération ? oui

Quantité (fournitures et services), nature et étendue (travaux):
Les candidats pourront proposer des variantes à condition d’avoir répondu au préalable à l’offre de base.Les variantes devront respecter les exigences minimales suivantes :la durée du contrat,le délai de préavis de résiliation annuelle.Le nombre de variantes est limité au maximum à 2
Marché divisé en lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Code CPF : 66 : Assurance
Mots clés : Assurance

Numéro du lot : 1
Intitulé du lot : Assurance Complémentaire Santé
Description succincte : La garantie a pour objet d’accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d’hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident)
Classification CPV objet principal : 66512200

Numéro du lot : 2
Intitulé du lot : Assurance Prévoyance
Description succincte : Le présent contrat a pour objet la mise en place de garanties de prévoyance, en faveur du personnel de Métropole Rouen Normandie répondant aux conditions d’admission pour les garanties souscrites, afin de lui octroyer un droit au paiement des prestations, à la charge de l’assureur, en cas de survenance des risques détaillés dans le CCP
Classification CPV objet principal : 66512000

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