Appel d’offres: Marché no mas1510 – souscription d’une assurance dommage-ouvrage concernant la réhabilitation du centre social des chaillots de sens à Sens

Appel d’offres: Marché no mas1510 – souscription d’une assurance dommage-ouvrage concernant la réhabilitation du centre social des chaillots de sens à Sens

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Ville de Sens

Source :
Date de publication : 20/04/2015
Département : 89
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Procédure adaptée

Marché no MAS1510 – Souscription d’une assurance dommage-ouvrage concernant la réhabilitation du Centre Social des Chaillots de Sens Des variantes seront prises en considération ? oui
Les variantes sont admises dans les conditions suivantes : Outre une proposition entièrement conforme à la solution de base que le candidat doit remettre obligatoirement, ce dernier peut proposer une ou des variantes.Ces variantes devront répondre aux exigences minimales portées au marché à l’article 4 et à l’article 5 du CCP. Dans le cas contraire, celles-ci seront irrégulières en application de l’article 35 du Code des Marchés Publics. Si le candidat propose une ou plusieurs variante(s), tout en répondant obligatoirement à la solution de base, il devra joindre à chacune de ses différentes propositions de prix, un exemplaire de l’acte d’engagement complété et signé avec la mention :  » variante no… « .

Code CPF : 66 : Assurance
Mots clés : Assurance

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