Appel d’offres: Prestation d’assurance pour les besoins du groupement de commandes constitué du C.C.A.S. et de la ville d’Epernay (coordonnateur)

Appel d’offres: Prestation d’assurance pour les besoins du groupement de commandes constitué du C.C.A.S. et de la ville d’Epernay (coordonnateur)

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Ville d’Epernay

Source :
Date de publication : 23/03/2015
Département : 51
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Appel d’offres ouvert

Souscription de contrats d’assurance risques statutaires
Souscription de contrats d’assurance pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Ville d’Epernay (coordonnateur) et du C.C.A.S. d’Epernay.
Le marché est couvert par l’Accord sur les Machés Publics (AMP).
Des variantes seront prises en considération ? oui

Quantité (fournitures et services), nature et étendue (travaux):
Le marché pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties au 31 décembre de chaque année à minuit, moyennant un préavis de QUATRE MOIS avant l’échéance de l’année en cours.
Marché divisé en lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Code CPF : 66 : Assurance
Mots clés : Assurance

Numéro du lot : 1
Intitulé du lot : Assurance des risques statutaires du personnel de la Ville affilié CNRACL
Description succincte : Assurance des risques statutaires du personnel de la Ville affilié CNRACL
Classification CPV objet principal : 66512000

Numéro du lot : 2
Intitulé du lot : Assurance des risques statutaires du personnel du CCAS affilié CNRACL
Description succincte : Assurance des risques statutaires du personnel du CCAS affilié CNRACL
Classification CPV objet principal : 66512000

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