Appel d’offres: Prestation de numérisation en mode image de registres d’état civil et de registres matricules militaires du Département de la Haute-Vienne à Limoges

Appel d’offres: Prestation de numérisation en mode image de registres d’état civil et de registres matricules militaires du Département de la Haute-Vienne à Limoges

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Conseil Départemental Haute-Vienne

Source : BOAMP
Date de publication : 02/04/2015
Département : 87
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Appel d’offres ouvert

Numérisation en mode image de registres d’état civil et de registres matricules militaires du département de la haute-vienne.Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique au sens de l’article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 de ce même code. Les prestations sont réparties en 2 lots attribuables séparément.Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa notification.
Le marché est couvert par l’Accord sur les Machés Publics (AMP).
Marché divisé en lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Code CPF : 72 : Services informatiques
Mots clés : Dématérialisation, Informatique (prestations de services)

Numéro du lot : 1
Description succincte : Numérisation de registres d’état civil
Classification CPV objet principal : 72310000,72500000
Volume lot : Les montants minimum et maximum des commandes pour la durée du marché sont respectivement de 5 000,00 euros (H.T.) et de 40 000,00 euros (H.T.).

Informations complémentaires sur les lots : Les registres d’état civil concernés couvrent la période de 1880 à 1940.

Numéro du lot : 2
Description succincte : Numérisation de registres de matricules militaires
Classification CPV objet principal : 72310000
Classification CPV objet principal : 72500000
Volume lot : Les montants minimum et maximum des commandes pour la durée du marché sont respectivement de 10 000,00 euros (H.T.) et de 60 000,00 euros (H.T.).

Informations complémentaires sur les lots : Les registres matricules militaires concernés couvrent la période de 1867 à 1940.

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