Appel d’offres: Souscription d’une assurance dommage-ouvrage concernant la restauration du Campanile et des couvertures de l’hôtel de Ville de Sens

Appel d’offres: Souscription d’une assurance dommage-ouvrage concernant la restauration du Campanile et des couvertures de l’hôtel de Ville de Sens

By In On 23 avril 2015


Donneur d’ordre : Ville de Sens

Source :
Date de publication : 26/02/2015
Département : 89
Type de marché : Fournitures et prestations
Mode de passation : Procédure adaptée

Les prestations sont divisées en tranches définies comme suit :
– tranche Ferme : Prestation d’assurance dommage-ouvrage relative aux travaux de la tranche ferme du marché de travaux y afférent ;
– tranche Conditionnelle no 1 : Prestation d’assurance dommage-ouvrage relative aux travaux de la tranche conditionnelle no 1 du marché de travaux y afférent ;
– tranche Conditionnelle no 2 : Prestation d’assurance dommage-ouvrage relative aux travaux de la tranche conditionnelle no 2 du marché de travaux y afférent ;
Les variantes sont admises dans les conditions suivantes : Outre une proposition entièrement conforme à la solution de base que le candidat doit remettre obligatoirement, ce dernier peut proposer une ou des variantes.
Ces variantes devront répondre aux exigences minimales portées au marché à l’article 4 et à l’article 5 du CCP. Dans le cas contraire, celles-ci seront irrégulières en application de l’article 35 du Code des Marchés Publics Des variantes seront prises en considération ? oui

Code CPF : 66 : Assurance
Mots clés : Assurance

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