« Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ».

« Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ».

By In Rapports et guides On 5 février 2015


C’est le titre d’un guide (« Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement ») mis en ligne, le 28 janvier, par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

« Ce guide doit permettre d’appréhender dans une réflexion globale tous les critères qui contribuent, en matière de construction et de rénovation, à la mise en oeuvre de pratiques et de procédés en accord avec certains principes du développement durable. En effet, la conception ou la rénovation d’un bâtiment « durable » va au-delà des exigences de qualité habituelles et nécessite d’être pensée au regard de la santé et du confort des futurs occupants, des impacts sur l’environnement, le paysage, les ressources ou les écosystèmes ».

L’objectif principal de ce document est d’aider les acheteurs publics dans la prise en compte de performances environnementales dans leurs cahiers des charges. Si ce guide s’avère donc plutôt à destination des Administrations, il reste tout de même interéssant aussi pour les entreprises candidates, qui devront, quant à elles, comprendre et répondre à ces exigences. Un point traite notamment du recours aux variantes.

Le guide (58 pages) est divisé en deux parties.
La première présente des outils juridiques permettant l’insertion de clauses environnementales.
La seconde propose 5 fiches thématiques : l’énergie, les déchets, l’eau, la biodiversité  et les éco-matériaux.

« Les clauses environnementales dans les opérations de travaux de bâtiments ou comment agir autrement »

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